Juillet 2016

La convention constitutive du Groupement hospitalier de territoire Centre Franche-Comté, composé de 11 établissements, a été signée le 1er juillet 2016.

La loi de modernisation du système de santé du 25 janvier 2016 prévoit un nouveau mode de coopération entre les établissements publics de santé à l'échelle d'un territoire l'échelle d'un territoire, les "Groupements hospitaliers de territoires" (GHT).

L'objectif principal des GHT est de garantir aux usagers un meilleur accès aux soins en renforçant la coopération entre établissements publics autour d'un projet médical partagé, à construire conjointement au plus tard pour le 1er juillet 2017.

La nouvelle organisation des GHT permettra, en inscrivant les hôpitaux publics dans une vision partagée de l'offre de soins, de mieux organiser les prises en charge, territoire par territoire, et de présenter un projet médical répondant aux besoins de la population.

Dans ce cadre, le CHRU de Besançon a conduit une démarche commune avec 10 autres établissements de santé. Le GHT "Centre Franche-Comté" se compose des établissements suivants :

• Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman, Avanne-Aveney;
• Centre hospitalier de Baume-les-Dames ;
• Centre hospitalier régional universitaire de Besançon ;
• Centre de long séjour de Bellevaux, Besançon ;
• Centre de soins et de réadaptation Les Tilleroyes, Besançon ;
• Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole ;
• Centre hospitalier du Val de Saône Pierre Vitter, Gray ;
• Centre hospitalier Paul Nappez, Morteau ;
• Centre Hospitalier Saint-Louis, Ornans ;
• Centre hospitalier intercommunal de Haute-Comté ;
• Etablissement de santé de Quingey.

Le centre hospitalier de Novillars et le CHS de Saint-Ylie Jura sont associés au groupement pour la rédaction de son projet médical.