Statuts de la Société de Médecine de Franche-Comté
établis en 1844

 

 

TITRE PREMIER
Buts Moyens et organisation

CHAPITRE PREMIER - Buts et Moyens

Article premier
La Société a pour but
1- de rassembler, cultiver et propager toutes connaissances relatives aux sciences médicales.
2- D'établir entre les hommes qui exercent ou cultivent la médecine ou quelqu'une de ses branches, des rapports habituels qui leur soient profitables et resserrent les liens qui les unissent.
3- De recueillir tous documents relatifs à la santé publique, ou aux principales améliorations dont l'exercice de la médecine peut être l'objet.
4- D'éclairer l'autorité sur les questions qu'elle pourrait lui soumettre, et de lui prêter son concours en faveur de la classe pauvre ou en cas de calamité publique.
5- De faire profiter la science des découvertes utiles dont elle pourrait être la première dépositaire.

Article 2
Elle puise ses moyens dans l'instruction, l'expérience et la sagacité de ses membres, dans l'observation des maladies qu'ils sont appelés à traiter et dans celle des phénomènes naturels ; dans les publications nouvelles ou périodiques, dans ses correspondances et dans les travaux qui lui sont présentés.

Article 3
Elle s'efforcera de multiplier les sources de ses richesses scientifiques, et d'élargir la sphère de son influence morale en appelant à elle les gens de l'art plus éloignés de tout autre centre d'activité intellectuelle, en les associant à ses travaux, en les leur communiquant, en les engageant à se réunir eux mêmes, et en encourageant leurs efforts.

CHAPITRE II - Personnel

Article 4
La Société se compose ;
1- De membres protecteurs choisis parmi les sommités sociales ou autres personnes recommandables qui auront bien mérité de sa reconnaissance ;
2- De membres honoraires choisis parmi les notabilités médicales ou parmi ceux de ses membres résidants ou correspondants qui, ayant pris une part honorable à ses travaux pendant au moins dix années, seront forcés par l'âge ou quelque infirmité de renoncer à une coopération active ;
3- De membres résidants au nombre de quarante au plus, dont les tris quarts au moins seront pris parmi les docteurs en médecine ou chirurgie, professeurs de l'école de médecine, quelque soit leur titre, ou officiers de santé en chef de l'hôpital militaire, qui, domiciliés à Besançon depuis plus d'un an, auront publié à la Société quelques travaux relatifs au but qu'elle se propose ; ceux-là seuls, seront membres titulaires. Les autres prendront le titre d'associés résidants et seront choisis parmi les personnes qui exerçant à Besançon depuis plus de trois ans l'art de guérir ou quelqu'une de ses branches, en qualité de pharmacien, officier de santé ou médecin vétérinaire, auront publié ou communiqué à la Société quelques travaux relatifs au but qu'elle se propose. Cette classe pourra comprendre quelques docteurs, lorsque celle des titulaires sera complète, mais pour prendre rang dans celle-ci à mesure des extinctions.
4- De membres associés correspondants, choisis parmi les gens de l'art, domiciliés en France, qui se seront distingués par leurs travaux, ou qui auront adressé à la Société un mémoire intéressant et inédit sur l'une des branches de la médecine.
5- De correspondants étrangers, choisis parmi les médecins, chirurgiens, pharmaciens et vétérinaires les plus distingués, et domiciliés hors du territoire français.

Article 5
Le nombre des résidents est seul limité.

Article 6
Si la Société parvient à former dans les limites de l'ancienne province de Franche-Comté des centres de correspondance, les médecins qui en feront partie prendront, sans être membre de la Société, le titre d'associés libres, et ceux d'entre eux qui se distingueront par l'importance et l'activité de leur coopération aux travaux de la Société, lui seront unis par des liens plus intimes, et deviendront par nomination spéciale ses correspondants divisionnaires.

CHAPITRE III - Matériel.

Article 7
La Société tiendra ses séances dans les bâtiments de l'Académie.

Article 8
Elle pourra recevoir des dons ou gratifications, soit du gouvernement, soit de l'administration locale, soit de personnes qui prendront intérêt au succès de son entreprise, à l'effet de pouvoir étendre son action bienfaisante.

Article 9
Elle pourvoira à ses besoins les plus urgents,
1- par des prestations annuelles, liées à vingt-cinq francs pour chaque membre résident, et à dix pour chacun des correspondants divisionnaires
2- par un droit de diplôme fixé à dix francs pour chacun des membres assujettis à la prestation.

Article 10
Une commission de comptabilité, d'accord avec le bureau, déterminera quels sont les objets qui doivent constituer le mobilier de la Société.

CHAPITRE IV - Administration.

SECTION 1ère : Bureau.

Article 11
Le bureau est composé d'un président, d'un vice président, d'un secrétaire général, d'un trésorier et d'un secrétaire particulier. La Société pourra aussi avoir un président et un secrétaire général honoraires.

Article 12
Les fonctions du président sont ainsi déterminées en ce qui n'est implicitement compris dans nulle autre disposition des statuts :
1- Il peut faire convoquer l'assemblée toutes les fois qu'il le croit utile, et dirige ses travaux.
2- Il maintient l'ordre dans les séances et fait observer le règlement ; met les questions en délibérations, recueille les votes, soit au scrutin secret, soit par assis et levé, et en énonce le résultat.
3- Il accorde la parole suivant l'ordre d'inscription et successivement sur les divers travaux à l'ordre du jour. Il a le droit de la retirer à ceux qui en abuseraient, de rappeler d'abord au règlement, puis ensuite à l'ordre ceux qui s'écarteraient notablement des règles de la bienséance, ou qui persisteraient à détourner la discussion de l'objet qu'elle doit avoir, et peut même, après un 2ème rappel à l'ordre, demander à l'assemblée l'exclusion de la séance, qui ne pourra être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix et au scrutin secret. L'exclusion prononcée, le membre qui en est frappé ne peut, sous aucun prétexte, ni voter , ni obtenir la parole pendant la durée de la séance ; et une 2ème exclusion prononcée contre lui en quelque temps que ce soit, sera définitive, si elle a été prononcée à la majorité des trois quarts des membres présents.
4- Il ordonne les dépenses dans les limites du budget, surveille la caisse et l'emploi des finances.
5- Il est président de toutes les commissions administratives, il a accès dans toutes les autres avec voix consultative ; il a même voix délibérative dans les commissions médicales ordinaires ou extra ordinaires où il manque un membre spécial. Il ne peut être membre que des commissions extraordinaires et il préside de plein droit toute séance où il a voix délibérative.
6- Il nomme les commissions qui doivent rendre compte à la Société des ouvrages qui lui sont offerts.
7- Il porte la parole au nom de la Société dans toutes les occasions, correspond avec les différents corps constitués et les membres protecteurs.
8- Il signe tous les rapports ou mémoires adressés au nom de la Société, soit à l'autorité, soit à quelque corps scientifique ou administratif, ainsi que les diplômes de la Société et les comptes rendus annuels du secrétaire général et du trésorier, quand ils ont été acceptés en assemblée générale.

Article 13
Le vice président occupe la droite du président ; il le remplace en cas d'absence ou d'empêchement dans toutes les fonctions qui lui sont attribuées.
Il peut assister aux séances des commissions administratives, mais avec voix consultative seulement, si ce n'est en l'absence du président ou du secrétaire général, ou à moins qu'il n'en fasse partie. Il préside toute commission médicale dont il est membre, à moins que le président n'y ait voix délibérative. Il préside en 2ème la commission de comptabilité, et en 3ème celle de publication et du règlement.

Article 14
Le secrétaire général occupe la gauche du président.
1- Il peut faire convoquer l'assemblée quand il a quelque communication importante à lui faire ;
2- il a accès dans toutes les commissions permanentes avec voix consultative. Il a même voix délibérative dans les commissions administratives. Il préside en 2ème celle de publication et du règlement et en 3ème celle de comptabilité ;
3- Il correspond au nom de la Société avec les auteurs des travaux qui lui sont adressés, et les membres des diverses catégories ; remplit à l'égard du bureau les fonctions de rapporteur, et soumet à l'assemblée générale les décisions provisoires.
4- Il est le gardien des sceaux et archives de la Société, signe ses diplômes et tous les mémoires ou rapports adressés en son nom, ainsi que les comptes rendus annuels du trésorier, quand ils ont été acceptés en assemblée générale.
5- Il remet au trésorier le nombre de jetons de présence présumé nécessaire pour l'exercice de l'année suivante ;
6- Il rédige les bulletins de la Société avec la participation du bureau et de la commission de publication ; il en dirige l'impression et la distribution, et présente chaque année à la Société le compte rendu de ses travaux.
7- Il dresse annuellement le tableau des membres de la Société, comprenant successivement,1, les membres protecteurs 2, les président, secrétaire général et autres membres honoraires 3, les membres du bureau 4, ceux des commissions permanentes dans l'ordre indiqué aux articles 21 et 22 ci-après 5, les membres titulaires puis les associés résidents, dans l'ordre de nomination pour chaque catégorie 6, les correspondants divisionnaires, et les bureaux des comités établis 7, les associés correspondants et correspondants étrangers.

Article 15
Le trésorier siège à la droite du vice président.
1- Il a voix consultative dans les commissions administratives. Il doit assister aux réunions de celle de comptabilité quand elle le désire ; il ne peut en faire partie, mais il peut être membre de chacune des autres ; il y a même voix délibérative en l'absence du président, du vice président et du secrétaire général.
2- Il reçoit les fonds de la Société, et en dépose le récépissé entre les mains du président ; il pourvoit à toutes les dépenses régulièrement ordonnancées et au placement du surplus des recettes, s'il y a lieu, conformément au vœu de la commission comptabilité.
3- Il est responsable dans tous les cas où il se serait écarté des dispositions du règlement.
4- Il rend ses comptes au président de la Société, quand il les lui demande ; ils les soumet tous les trois mois à la commission de comptabilité et tous les ans à l'assemblée.
5- Quand ses comptes de l'année ont été approuvés par la commission, il les soumet au bureau avec l'aperçu des recettes et dépenses présumées pour l'année suivante, puis ensuite à l'assemblée générale.
6- Dans les premiers jours du second trimestre de chaque année, il remet au secrétaire général la liste des membres qui ont acquitté la prestation.

Article 16
Le secretaire particulier siège à la gauche du secretaire général.
1- Il est chargé des détails d'administration intérieure de la Société et des écritures relatives à cet objet.
2- Il rédige et inscrit sur un registre spécial les procès verbaux des séances ; il les signe, les lit à l'assemblée et les présente à la signature du secrétaire général et du président.
3- Il peut être chargé par le président, de la rédaction des lettres dont la signature lui est réservée.
4- Il a voix consultative dans les commissions administratives. Il a voix délibérative, quand il est membre, ou en l'absence de leurs présidents-nés.
5- Il seconde le secrétaire général pour les écritures et la publication des bulletins de la Société, et la rédaction des mémoires ou rapports à adresser en son nom, à moins qu'une commission extraordinaire n'en soit spécialement chargée.
6- Il prend le double de la liste des membres de la Soci2té et en donne copie au président et au vice président.
7- Il convoque les assemblées ordinaires et celles qui sont extraordinairement demandées. Il y invite les membres honoraires, les membres protecteurs et les correspondants qu'il sait être présents à Besançon.
8- Il convoque aussi les commissions à la requête de leurs présidents respectifs, ainsi que les membres du bureau qui ont le droit d'y assister, et fait connaître au trésorier s'il y est spécialement appelé. Les lettres de convocation doivent être rendues à domicile au moins un jour franc avant celui où la réunion doit avoir lieu ; pour les assemblées générales, elle mentionneront l'ordre du jour.

Article 17
En cas d'absence ou d'empêchement du président et du vice président, la séance est ouverte par le membre du bureau le plus élevé en titre, et présidée ensuite par le plus âgé des membres présents, appartenant à une commission permanente en qualité de président, et au besoin par le doyen d'âge de l'assemblée.
Les deux secrétaires se suppléent réciproquement pour la tenue des séances. En cas d'absence, ils sont remplacés par le plus jeune des rapporteurs de commission en exercice ou au besoin par celui des membres de l'assemblée que désigne le président.
S'il y avait moins de trois membres au bureau, ce nombre serait au besoin complété conformément aux dispositions du paragraphe 3 de l'article 19 ci-après.

Article 18
Le bureau peut se réunir pour délibérer et statuer provisoirement sur tout ce qui intéresse la Société et peut conduire au but qu'elle se propose.
Il prépare l'ordre du jour de chaque séance avant la convocation.
Dans les assemblées, l'un des membres du bureau, désigné par le président, inscrit successivement dans l'ordre de priorité les noms des membres qui demandent la parole.
Le bureau juge en dernier ressort les difficultés les plus simples de celles qui intéressent l'ordre des travaux et la tenue des séances. Il tranche même à la majorité des voix toutes les difficultés graves que l'assemblée ne résoudrait pas par le suffrage des deux tiers au moins des membres présents en nombre de moitié plus un des membres résidants.
Dans ce cas, si le bureau n'est pas complet, le président désigne autant de membres qu'il en faut pour le compléter numériquement, en appelant toujours par rang d'âge d'abord les présidents des commissions permanentes et à leur défaut ceux des commissions extraordinaires, puis les rapporteurs, dans le même ordre, sans préjudice de l'application du paragraphe 2 de l'article 17, en ce qui concerne le remplacement des secrétaires.

SECTION II : Commissions.

Article 20
Il sera institué six commissions permanentes composées chacune de trois membres, outre ceux des fonctionnaires du bureau qui en font partie de droit. Elles se choisiront chacune un président, pour les cas d'absence de leurs président-nés et un secrétaire rapporteur.

Article 21
Trois de ces commissions seront dites administratives et auront pour objet, l'une la comptabilité, une autre la publication des travaux de la Société et la troisième l'examen des modifications, additions ou retranchements à apporter au règlement, ou même à la législation médicale, et à la direction des secours publics.

Article 22
Les trois autres, dites médicales, auront pour objet, l'une l'analyse des matières scientifiques, la deuxième la statistique médicale, et la troisième l'hygiène publique.

Article 23
En outre, des commissions spéciales de trois ou cinq membres pourront être nommées par l'assemblée ou par le président, toutes les fois qu'il en sera besoin. Il pourra même être désigné un ou deux commissaires pour examiner les travaux envoyés à la Société.

Article 24
Le président et le secrétaire général ne seront point comptés parmi les tris membres spéciaux des commissions permanentes, mais pourront faire partie des commissions extraordinaires.

SECTION III : Comités de correspondance.

Article 25
Si la Société parvient à déterminer dans une ou plusieurs localités comprises dans la circonscription de l'ancienne province, des réunions de médecins disposés à coopérer à ses travaux, ces réunions prendront le titre de comités médicaux.

Article 26
Ces comités s'organiseront à leur gré, pourvu qu'ils se conforment aux dispositions des statuts de la Société qui règlent ou facilitent leurs rapports avec elle.

Article 27
Ceux des diverses localités d'un même département formeront une division et établiront entre eux une hiérarchie administrative, qui simplifie ces rapports ; chacun d'eux aura, selon son importance, ou un président, un secrétaire et un trésorier ; ou un vice président, un secrétaire adjoint et un comptable ; ou un délégué et un secrétaire adjoint comptable.


TITRE II
NOMINATIONS ET RECEPTIONS

CHAPITRE 1 / NOMINATION DES MEMBRES DU BUREAU

Article 28
Le président, le vice président et le secrétaire général seront choisis parmi les membres titulaires.
Chacun d'eux ne pourra être élu d'abord que par une assemblée composée des trois quarts au moins des membres résidents, à la majorité des deux tiers au moins des votants, au premier tour de scrutin, ou à la majorité absolue au second tour, ou enfin à la suite d'un ballottage entre les deux membres qui, en second lieu auront eu le plus de voix.

Article 29
Le président, le vice président et le secrétaire particulier ne sont nommés que pour un an.

Article 30
Le président ne peut être réélu ou nommé vice président que deux ans au moins après la cessation de ses fonctions. Il en est de même du vice président démissionnaire.

Article 31
Le vice président passe de plein droit à la présidence l'année suivante, ou immédiatement en cas de vacance. S'il y arrive avant la fin du premier semestre, ses fonctions cesseront de plein droit à la fin de la même année ; mais s'il n'y arrive que dans le second semestre, elles se prolongeront jusqu'à la fin de l'année suivante. Dans l'un et l'autre cas, le vice président nommé à sa place sera soumis à la même éventualité.

Article 32
Le secrétaire général et le secrétaire particulier sont nommés en assemblée des deux tiers au moins des membres résidants, par la majorité absolue des votants, au premier ou au second tour de scrutin, ou à la suite d'un ballottage entre les deux membres résidants qui au second tour ont obtenu le plus de voix.

Article 34
En cas d'égalité de suffrages entre deux membres au scrutin de ballottage pour l'une des places du bureau, le plus âgé aura la préférence.
Si l'assemblée où devait avoir lieu l'élection n'était pas en nombre suffisant, une nouvelle assemblée serait spécialement convoquée dans la quinzaine, pour procéder à l'élection , quel que soit alors le nombre des membres présents.

CHAPITRE II / NOMINATION DES MEMBRES DE LA SOCIETE.

SECTION I / Membres protecteurs, honoraires, associés correspondants et correspondants étrangers.

Article 35
Les membres protecteurs et les membres honoraires seront nommés sur la présentation du bureau : les premiers par un nombre de voix égal au deux tiers au moins des membres résidants ; les seconds, à la majorité absolue, en assemblée des deux tiers au moins des mêmes membres.

Article 36
Les membres associés correspondants et correspondants étrangers seront nommés à la majorité absolue, sur la présentation du bureau, en assemblée de la moitié plus un des membres résidants.
Ils ne le seront définitivement, et ne recevront leur diplôme, qu'autant qu'ils auront fait connaître leur adhésion à la Société dans le délai de six semaines, à dater de la lettre d'avis que leur adressera le secrétaire général.

Article 37
Tout membre titulaire qui, en transférant sa résidence hors de Besançon, en informera le président par lettre expresse avant le premier janvier suivant, aura le titre d'associé correspondant ; et les associés résidants, qui se trouveront dans le même cas, seront soumis à l'élection, sur leur demande, dans la forme prescrite par l'article précédent.

SECTION II / Membres résidants.

Article 38
Les membres titulaires seront choisis en assemblée des deux tiers au moins des membres résidants, à la majorité absolue des votants, sur une ou plusieurs listes doubles de candidats présentés par le bureau ou signées chacune de cinq membres titulaires.

Article 39
Aucun membre ne peut en signer plus d'une pour la même présentation, et le bureau a toujours le droit de présenter la sienne.

Article 40
Ces listes feront mention des titres des candidats et seront remises au secrétaire général qui les présentera au bureau. Celui-ci déterminera le nombre de places auxquelles il y aura lieu de pourvoir.

Article 41
S'il ne lui parvient qu'une liste, le bureau, après avoir au besoin réduit au double des places à donner, le nombre des candidats, par l'élimination de ceux qui occuperaient les rangs les plus inférieurs, pourra la présenter seule à l'assemblée.
Mais toutes les fois que le nombre des listes n'atteindra pas le double des places à donner, il pourra réduire d'autant le nombre de ces places, ou compléter ce nombre double soit en formant de nouvelles listes, soit en dédoublant une ou plusieurs de celles qui lui sont présentées, de manière à ce que le nombre des siennes ne puisse, dans aucun cas, excéder de plus d'une celui des listes proposées par l'assemblée.

Article 42
Si au contraire le nombre des liste excédait le double des places à donner, le bureau le réduirait par voie d'élimination.
Article 43
Lorsque le nombre des listes sera primitivement double de celui des places à donner ou qu'il aura été réduit ou porté à ce chiffre par le bureau, celui-ci formera une seule liste générale composée de tous les candidats présentés en première ligne, et au besoin de quelques uns des autres, de manière à ce que le nombre de ses propres candidats ne puisse pas excéder de plus d'un celui des candidats pris sur les listes de l'assemblée . Alors le secrétaire particulier portera cette liste générale à la connaissance de tous les membres titulaires, par sa lettre de convocation qui sera distribuée cinq jours au moins avant celui où l'élection devra avoir lieu.

Article 44
Au jour fixé, le président résumera les titres des candidats en présence de l'assemblée, et ouvrira le scrutin secret.

Article 45
Tout bulletin qui ne porterait pas autant de noms qu'il y a de places à donner, ou qui porterait un ou plusieurs noms autres que ceux des candidats présentés sur la liste définitive, serait considéré comme nul. Tout nom placé en excédent et à la suite de ce nombre, ne serait point compté.

Article 46
Tout candidat pour être élu, doit obtenir au premier tour de scrutin la majorité absolue des suffrages régulièrement exprimés.

Article 47
Les associés résidents sont élus de la même manière, si ce n'est que les listes de présentation peuvent être signées par des membres de cette classe.

Article 48
Tout membre correspondant qui s'établit à Besançon peut, après un an de domicile, être nommé sans concurrence membre résidant, s'il y a une place vacante, en assemblée des deux tiers des membres résidants.

Article 49
Tout ancien membre titulaire qui revient à Besançon après l'avoir quitté, prend rang à la suite des membres de cette classe, s'il est pourvu du diplôme de correspondant et s'il a, avant l'expiration de la deuxième année, informé officiellement le président de son retour.
S'il n'y a pas de place vacante, il prend provisoirement le titre d'associé résident.

Article 50
Tout ancien associé résident qui se trouve dans le cas précédent, prend rang à la fin de cette classe, s'il y a une vacance.

Article 51
Les anciens titulaires et associé résidants qui se présenteraient dans le cas précédent dans la classe à laquelle ils appartenaient, seraient sujets à la réélection, s'ils n'étaient pourvus d'un diplôme de correspondant.

Article 52
Tout membre résidant ne sera définitivement admis ou réintégré et ne recevra son diplôme, qu'après avoir promis à la Société, sur l'honneur, de n'apporter dans ses travaux que des sentiments de bonne et loyale confraternité, et de se conformer aux statuts.
Le président lui proposera en assemblée générale cette formule à laquelle il répondra : Je le jure.

Article 53
Tout membre résidant qui n'aurait pas versé le montant de sa prestation entre les mains du trésorier dans les trois premiers mois de l'année, serait réputé démissionnaire.

Article 54
Quelle que soit l'époque de la nomination ou de la réintégration d'un membre, celui-ci ne peut prendre part aux travaux de la Société qu'après avoir acquitté le montant intégral de la prestation annuelle, pour l'exercice courant. Faute par lui de l'acquitter dans le délai de six semaines, il serait considéré comme renonçant à faire partie de la Société.

Article 55
Tout membre résidant qui, dans le courant de la même année aura manqué la moitié plus une des séances, sera considéré comme démissionnaire, à moins qu'il n'ait présenté d'avance au bureau une excuse reconnue valable, ou qu'il ne l'ait fait agréer par les deux tiers au moins de l'assemblée, en nombre de moitié plus un, ou par le bureau en séance.
Mais toute excuse ultérieure doit être soumise à la première assemblée à laquelle assiste le membre depuis l'absence ou les absences consécutives, pour lesquelles l'excuse est présentée, sans qui celle-ci ne peut être admise.

SECTION III / Associés libres et correspondants divisionnaires

Article 56
Les associés libres sont nommés par les comités médicaux ; ils n'ont aucun diplôme de la Société.

Article 57
Le titre de correspondant divisionnaire sera réservé aux associés libres qui se seront le plus distingués par leur collaboration. Il leur sera conféré, à la majorité absolue des votants, qui devront être au moins en nombre égal à la moitié plus un des membres résidants, et sur simple présentation motivée du bureau.
Ils devront informer la Société de leur adhésion, de même que les autres correspondants.

CHAPITRE III / COMMISSIONS.

Article 58
Les commissions permanentes sont nommées chaque année par le bureau, qui se conforme, autant que possible, aux vœux des membres qu'il appelle à en faire partie.

Article 59
En même temps, 24 médecins et chirurgiens consultants seront désignés par la voie du sort pour le service des pauvres.
Le président et le secrétaire général ne sont point astreints à ce service. Les membres de la commission réglementaire ne peuvent y être appelés.
Aucun membre ne peut être désigné plus de deux années consécutives, si ce n'est en cas de nécessité absolue ; et les consultants entrent en fonctions dans l'ordre déterminé par le sort, à moins d'arrangements consentis par le président.

CHAPITRE IV / DISPOSITIONS GENERALES.

Article 60
Les membres résidants ont seuls le droit de nommer les fonctionnaires, les divers membres de la Société et les commissions prises en son sein.

Article 61
Nul ne pourra refuser de faire partie d'une commission au moins ;les membres du bureau, à l'exception du vice président, peuvent seuls s'en dispenser.

Article 62
Tout arrangement particulier, ayant pour objet des échanges de tours ou de fonctions autres que celles du bureau peut être autorisé par le président.

Article 63
Les dispositions de l'article 45 sont applicables à toute élection de fonctionnaire ou membre quelconque, e aucun bulletin blanc ou portant les noms des personnes sur lesquelles le choix ne peut se fixer dans le cas dont il s'agit, ne sera compté en opposition avec la majorité des suffrages régulièrement exprimés.

TITRE III
TRAVAUX DE LA SOCIETE.

CHAPITRE PREMIER / OBJET DES TRAVAUX.

Article 64
La Société ne s'occupera que des questions relatives à l'art de guérir ou aux sciences dites accessoires : elle s'abstiendra par dessus tout de celles qui touchent aux personnes, à la politique ou à la religion.

Article 65
Elle entendra les lecture des mémoires ou des observations pratiques qui lui seront communiqués par ses membres ou par des personnes étrangères, lorsque dans ce dernier cas le bureau les aura agréés. Elle discutera ces travaux et conservera ceux qui lui en paraîtront les plus dignes.

Article 66
Elle chargera les commissions de lui rendre compte de publications nouvelles, lorsqu'elle jugera à propos de se les procurer, si aucun de ses membres n'en est lui-même possesseur, ou ne peut les avoir en communication, et de tout ce qui se publiera de plus intéressant dans les journaux dont l'exploration sera répartie entre les membres de la Société.

Article 67
Quand la Société y aura été invitée ou qu'elle devoir prendre l'initiative, elle fera préparer des rapports sur les questions qui intéressent la santé publique ou l'exercice de l'art ; elle s'occupera plus particulièrement, sous ce double point de vue, de tout ce qui concerne les localité comprises dans la circonscription de l'ancienne province.

Article 68
Elle pourra mettre des questions au concours et décerner des prix. Elle pourra même décerner des récompenses à ceux de ses correspondants qui auront le plus efficacement secondé ses efforts.

Article 69
Elle organisera des consultations gratuites régulières.
Article 70
Elle publiera au moins une fois l'an le Bulletin des ses travaux qui comprendra :1° le résumé de ses séances ; 2° la mention des récompenses qu'elle aura décernées ; 3°celle des événements les plus propres à intéresser ses correspondants ; 4°des tableaux météorologiques et statistiques ; 5° les rapports adressés à l'autorité ; 6° les travaux et observations qui lui paraîtront offrir le plus d'intérêt ; 7° les comptes rendus ou extraits des journaux et publications nouvelles.

CHAPITRE II / ORDRE DES S2ANCES.

Article 71
Les séances de la Société auront lieu à huis clos et régulièrement le premier et le dernier mercredis de décembre, et le premier mercredi des autres mois de l'année, à sept heures du soir ; ou extraordinairement , mais le même jour de la semaine et à la même heure, chaque fois qu'il sera utile de la convoquer.
Il pourra même y avoir chaque année une séance publique, dont le jour et l'heure seront spécialement fixés.

Article 72
Si le président honoraire assiste aux séances, il siègera à la droite du président ; mais il n'aura voix délibérative qu'en l'absence d'un membre du bureau.
Quand il y aura un secrétaire général honoraire, il ne prendra la place au bureau qu'en remplacement d'un de ses membres. Alors il aura voix consultative, si le président honoraire est présent ; dans le cas contraire il aura voix délibérative.

Article 73
Les membres honoraires n'ont voix délibérative que sur les questions scientifiques ; sur toutes les autres, ils n'ont que voix consultative.
Les membres protecteurs ont voix consultative.

Article 74
Les associés correspondants et les correspondants divisionnaires ou étrangers qui seraient présents à Besançon, pourront assister aux séances, après avoir prévenu le secrétaire général ; mais ils ne délibèreront que sur les questions scientifiques.

Article 75
Pendant les séances, les membres du bireau peuvent toujours obtenir la parole sur les questions administratives, nonobstant l'ordre d'inscription des autres membres.

Article 76
La dernière séance de l'année sera plus particulièrement consacrée à la formation du bureau, des commissions et des comités consultants pour l'année suivante. La première aura pour objet les comptes rendus des travaux et des recettes et dépenses de l'année précédente. Ceux des fonctionnaires sortants qui auront en conséquence un travail à communiquer, ayant rapport avec leurs attributions, siègeront à cette séance à coté de leurs successeurs respectifs, et plus près du président ; mais ils ne prendront plus part aux délibérations du bureau.

Article 77
Sera déposé près du bureau un registre de présence où s'inscriront tous les membres assistants. La liste sera close par le président une heure après l'ouverture de la séance. Ceux qui ne seront pas compris seront considérés comme absents.

Article 78
A chaque séance mensuelle, chaque membre, en s'inscrivant, recevra un jeton de présence, qui ne sera pas transmissible ; mais qu'il pourra faire compter pour un franc en déduction du montant de la prestation de l'année suivante et non autrement.
Pour la dernière séance de décembre, pour la séance publique et chacune des séances extraordinaires, tout membre absent devra restituer un jeton de présence, quels que soient ses motifs d'excuse.
Aucun membre absent ne peut, malgré même l'excuse la plus légitime, prétendre à un jeton de présence pour une séance à laquelle il n'a pas assisté.

Article 79
A l'heure fixée, le président déclare la séance ouverte. Le secrétaire particulier lit le procès verbal ; le président propose son adoption ; s'il s'élève quelque réclamation, il accorde la parole dans l'ordre d'inscription. Si le procès verbal est adopté sans rectification, le secrétaire général et le président y apposent leur signature.

Article 80
Le secrétaire général donne lecture de la correspondance et le président accorde la parole à qui de droit pour les réflexions qu'elle peut suggérer.

Article 81
L'assemblée entend la lecture des travaux à l'ordre du jour. Ceux qui seraient envoyés par des personnes non présentes, seront lus par le secrétaire particulier, ou l'analyse en sera présentée par un membre au nom d'une commission préalablement désignée.

Article 82
Chacune des commissions sera entendue, s'il y a lieu, conformément à l'ordre du jour.

Article 83
Le président lèvera ensuite la séance, à moins qu'il n'y ait lieu de prononcer sur quelque excuse, de procéder à quelque nomination ou réception, ou d'entendre quelque communication imprévue.

Article 84
Aucune délibération ayant tout autre objet que le procès verbal, ou quelque question scientifique qui n'engage point la Société, ne pourra être prise qu'en présence d'un tiers plus un des membres résidants, quand cet objet aura été annoncé par lettre de convocation, et des deux tiers au moins quand elle ne l'aura pas été, sauf les exceptions prévues par les statuts.

Article 85
Aucun fonctionnaire ne pourra, sous peine de remplacement, manquer à plus de deux séances mensuelles consécutives, sans l'autorisation du bureau.

CHAPITRE III / TRAVAUX DES COMMISSIONS.

Article 86
Les commissions permanentes adopteront chacune un jour de la semaine pour leurs réunions, de manière à ce que les fonctionnaires qui ont droit d'assister à plusieurs, le puissent s'ils le désirent. Ce jour sera au besoin fixé par le président de la Société.

Article 87
Elles fixeront le lieu de leurs réunions et en informeront le secrétaire particulier.

Article 88
Nulle commission ne peut fonctionner en l'absence de deux de ses membres spéciaux. Le travail fait par une commission sans convocation régulière est de nul effet en cas de protestation d'un seul des membres qui ont le droit d'y prendre part. Pourtant la lettre de convocation ne devra faire connaître l'objet du travail qu'autant qu'il n'aura pas été indiqué à la séance précédente.

Article 89
La commission de comptabilité examine tous les trois mois les comptes du trésorier, s'assure à vue du registre de présence que les jetons ont été régulièrement distribués, décide du placement des fonds disponibles, sauf l'approbation du président, et propose le budget de l'année suivante, qu'elle remet au trésorier.

Article 90
La commission de publication recueille les documents et travaux qui peuvent figurer utilement dans le Bulletin de la Société, et décide de ceux qui doivent y trouver place de préférence. Elle propose à la Société ses vues sur l'opportunité, l'étendue, la forme et la fréquence des publications.

Article 91
La commission réglementaire s'enquiert de toutes les modifications qu'il pourrait être utile d'apporter au règlement, les recueille et les expose à l'assemblée sans toutefois qu'aucune puisse être introduite, avant d'avoir été élaborée par le bureau et mise à l'ordre du jour.
Elle surveille l'exécution des statuts, et plus particulièrement en ce qui concerne l'administration des secours publics.
Elle recueille tous les documents relatifs à la législation médicale.

Article 92
Les trois commissions administratives doivent faire connaître à la Société, au moins à la fin de chaque année, les résultats de leurs travaux.

Article 93
La commission d'analyse recueille et coordonne tous les documents scientifiques intéressants qui lui sont fournis, soit par la correspondance, soit par les journaux ou les ouvrages nouveaux, soit par les travaux présenté par la Société.

Article 94
La commission de statistique s'occupe de recherches statistiques sur la mortalité et les naissances, sur les maladies journellement observées et les médications employées. Elle devra étendre ses recherches partout où la Société sera représentée par un comité régulièrement institué.

Article 95
La commission d'hygiène et topographie médicale recherche les causes des maladies régnantes, les mesures que peut exiger la santé publique, et dresse les tableaux météorologiques. Elle réunira aussi tous les documents qui peuvent servir à la topographie médicale de l'ancienne province.

Article 96
Ces trois commissions médicales communiqueront au moins tous les trois mois à la Société les résultats de leurs travaux.

Article 97
Les commissions extraordinaires ne pourront se réunir en même temps que les commissions permanentes. Elle présenteront le résultat de leurs travaux dans un délai fixé, faute de quoi leur personnel pourra être modifié.

Article 98
En cas de partage des voix dans une commission, les fonctionnaires du bureau présents tranchent la question, et au besoin le membre qui préside a voix prépondérante.

Article 99
Les commissions se communiqueront réciproquement, par l'intermédiaire de leurs secrétaires, les documents relatifs à la spécialité de leurs travaux respectifs.

CHAPITRE IV / CONSULTATIONS GRATUITES

Article 100
Des consultations gratuites données autant que possible par deux consultants, auront lieu deux fois par semaine.
Chaque série de deux membres sera en fonction pendant un mois. Le plus jeune recueillera les notes qui devront servir au compte rendu.

Article 101
Le plus âgé des eux membres sortants assistera à la première consultation du mois suivant ; et l'autre, à la seconde, pour mettre les nouveaux consultants au courant des traitements commencés.

Article 102
Les consultants feront le rapport de leurs travaux mensuels à la commission de statistique qui adressera elle même un rapport général à la Société, au moins une fois par an.

CHAPITRE V / TRAVAUX DES COMITES.

Article 103
Les comités devront adresser à la Société, au moins tous les trois mois, les résultats de leurs travaux, entrepris conformément à ses intentions.
Chacun d'eux recevra le Bulletin en échange, indépendamment des exemplaires qui seront adressés à chacun des correspondants divisionnaires.

Arrêté en assemblée générale à Besançon, le 20 décembre 1844.

Le secrétaire général Le président
Tournier, D.M.P. Bulloz, D.M.P.

Vu et approuvé par nous, préfet du Doubs, ensuite de l'autorisation de M. le ministre de l'intérieur en date du 17 janvier dernier.

A Besançon, le 7 février 1845
Pour le Préfet en congé :
Le conseiller de préfecture secrétaire général délégué.
MAISTRE.



LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIETE

Membres protecteurs

MM- V.Tourangin, préfet du département du Doubs
I. Bretillot, maire de Besançon
Carbon, recteur de l'Académie de Besançon.

Membres honoraires non résidants

MM- Margelin, professeur à la faculté de médecine de Paris.
Orfila, Membre du conseil royal e l'instruction publique, doyen de la faculté de médecine de Paris.
Coze, doyen de la faculté de médecine de Strasbourg
Moreau, professeur à la faculté de médecine de Paris.
Breschet, professeur à la faculté de médecine de Paris
Dubreuil, ancien doyen de la faculté de médecine de Montpellier.

Membres honoraires résidants

MM- Vertel, directeur honoraire de l'école de médecine de Besançon, membre de l'Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon, etc., président honoraire.
Loiseau, ancien membre du jury médical du département du Doubs.
Ledoux, docteur en médecine, à Besançon.

Membres titulaires (tous fondateurs).

MM- Ballard, chirurgien en chef de l'hôpital militaire.
Bernard, docteur en médecine.
Briot, professeur suppléant à l'école de médecine.
Bulloz, directeur de l'école de médecine, membre de l'Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon, et de la Société d'agriculture, etc., président.
Druhen, docteur en médecine.
Janson, médecin en chef de l'hospice de Bellevaux, trésorier.
Malcuisant père, ancien chirurgien major des armées.
Malcuisant fils, docteur en médecine.
Martin, professeur à l'école de médecine, membre de la Société d'agriculture, etc., vice président.
Mayer, chirurgien à l'hôpital militaire.
Paget, docteur en médecine.
Pergaut, docteur en médecine.
Poête, docteur en chirurgie, chirurgien en chef de l'hospice de Bellevaux.
Rivaud, médecin en chef de l'hopital militaire.
Rousseau, médecin du collège royal.
Sanderet, professeur suppléant à l'école de médecine, secrétaire particulier.
Tournier, professeur à l'école de médecine, membre de l'Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon, secrétaire général.
Villars, professeur à l'école de médecine, membre de l'Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon.
Zgorski, dosteur en médecine.

Membres résidants.

MM- Laudet, médecin à Besançon, membre fondateur.
Petey, chirurgien dentiste. Elu le 22 janvier 1845.


MAJ le 21/01/08