Logo

La procédure de certification et son rapport

Une démarche de certification organisée par la HAS

Tous les établissements de santé sont engagés dans une procédure d'évaluation de la qualité dénommée certification.

Cette procédure est organisée par la Haute Autorité de Santé (HAS). Il s'agit d'une appréciation globale et indépendante portant sur la qualité et la sécurité des soins de l'établissement et de l'ensemble des prestations délivrées. Elle comporte une visite de l'établissement par un groupe d'experts à périodicité quadriennale.

L'objectif est d'identifier les points de conformité et les écarts par rapport au référentiel applicable ainsi que le degré de maturité du management de la qualité et de la sécurité dans les établissements de santé.


Le CHRU de Besançon entame le 4ème cycle de certification

Le CHRU de Besançon a suivi son troisième cycle de certification, dit "V 2010" avec une visite des experts visiteurs en avril 2014. A l'issue de ce cycle, l'établissement a été certifié sans aucune réserve, avec 5 recommandations en mars 2015.

L'ensemble des résultats est consultable dans le rapport de certification sur le site de la HAS.

L'établissement est désormais engagé dans le quatrième cycle de certification, dit "V 2014". La prochaine visite des experts visiteurs aura lieu en avril 2018. L'ensemble des personnels de l'institution sont impliqués et mobilisés dans cette nouvelle démarche.


La nouvelle méthode d'investigation "patient traceur"

Dans le cadre de ce nouveau cycle de certification, la Haute Autorité de Santé met en place de nouvelles méthodes d'investigation visant à développer les approches centrées sur le patient et proches des réalités de terrain. Il s'agit notamment de la méthode du "patient traceur".

Cette nouvelle méthode s'effectue sur des situations réelles de prise en charge et se traduit notamment par un entretien avec le patient qui en a accepté le principe. L'objectif est d'évaluer le processus de soins, les organisations et la coordination entre les différents intervenants. Cette méthode place le regard des évaluateurs au niveau du cœur de métier, au contact des équipes dans les unités de soins. Elle permet d'impliquer l'ensemble des acteurs qui contribuent à la prise en charge et de prendre en compte également le regard du patient.

La méthode du "patient traceur" met l'accent sur l'importance des interfaces et de la collaboration interdisciplinaire tout au long de la prise en charge. Elle vise à évaluer la réalité des démarches qualité et leur intégration dans les pratiques.