CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON

Direction des Equipements Médicaux

Hôpital Jean Minjoz - 3 boulevard Fleming
25 030 - Besançon Cedex

Affaire suivie par : Mr A. BOUGAUD
Tél : n° 03.81.66.81.24
Fax : n° 03.81.66.83.84
Email :  abougaud@chu-besancon.fr

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES

(C. C. P.)

Fourniture, Installation, mise en service  d’ un appareil de fluoroscopie mobile petits champs

MAPA n ° 2011/30 du 13 Avril 2011

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 

Le jeudi 19 mai 2011 à 16 heures au plus tard 

Le présent document comporte 09 pages numérotées de 1 à 9

ARTICLE 1 - OBJET ET CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONSULTATION

1.	1. - Objet de la consultation

Le marché a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service d’un appareil de fluoroscopie mobile petits champs destiné à compléter les équipements du service de traumatologie et Chirurgie orthopédique du CHRU de Besançon.

Cet équipement de fluoroscopie mobile de type compact devra disposer :
-	de champs visuels de 10 à 15 cm de diamètre, 
-	d’une image haute résolution de préférence sur écran plat, simple d’utilisation compact et maniable et donnant la possibilité de travailler en faible radiation (LOW DOSE).

Il devra être connectable sur réseau et donc disposer des modalités DICOM correspondantes.
Il devra permettre le stockage temporaire des quelques millier d’images, et d’un dispositif d’impression 

1. 2. - Décomposition en tranches ou en lots

	La présente consultation ne comporte pas de lot. 
   
1. 3. - Forme du marché

	Achat ponctuel

1. 4. - Durée du marché

	D’un an à compter de la date de notification marché.

1.5. – Prestations et protocoles
	
	Conformément aux textes en vigueur, les soumissionnaires joindront en annexe à leur réponse, les fiches techniques correspondant aux fiches présentées. 

ARTICLE 2 - DOCUMENTS CONTRACTUELS

	Le marché est constitué par les documents contractuels, énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissant : 

1 		- Le présent cahier des clauses particulières (C.C.P.), dont l'exemplaire original est conservé dans les			archives de l'établissement, seul fait foi.
2		 - Pièces particulières, annexes éventuelles : le cas échéant, normes AFNOR, marquage CE, catalogue			avec tarifs afférents.
3 		- Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de				fournitures courantes et de services. 
 - L'acte d'engagement (DC3).

ARTICLE 3 - DÉLAIS D’EXÉCUTION

Le candidat est tenu de respecter le délai maximum de livraison de 8 semaines parallèlement au délai inférieur qu’il pourra proposer dans son offre. 

ARTICLE 4 - CONDITIONS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS

	4. 1. - Dispositions générales

	Le titulaire devra se conformer aux seuls ordres écrits, définis au moyen du bon de commande.

	Le bon de commande comportera : 

		 La référence du marché,
		 Les équipements concernés, 
		 La quantité demandée,
		 Le prix d'engagement correspondant au prix marché,
		 Le lieu et la date (ou délai), souhaités ou exigés, de livraison,
		 L’adresse de facturation.

	Il sera signé par la Personne Responsable du Marché représentée par le Directeur des Equipements Médicaux ou son représentant.

	4. 2. - Conditions de livraison et transport

		4. 2. 1. - Modalités de livraison : 

	Si nécessaire, les fournitures pour ces contrôles doivent être livrées franco de port, d’emballage et de manutention.
	
		4. 2. 2. - Lieu de livraison : 

Les marchandises sont  livrées au service biomédical : 

Centre Hospitalier Régional Universitaire 
Hôpital Jean Minjoz Service Biomédical
3, Boulevard Fleming
25 030 Besançon Cedex

	Les fournitures sont réceptionnées les jours ouvrés, du lundi au vendredi inclus.

de 9h00 à 11h00  et  de 13h30 à 16h00.

	Le non respect des dispositions ci-dessus peut entraîner le refus de la livraison. Les frais en résultant sont à la charge du titulaire.

	Le titulaire est responsable des risques afférents au transport de ses produits, jusqu'à leur réception, en application de l'article 19 - 3 du C.C.A.G. / FCS

	Elle consiste à vérifier la conformité entre la quantité livrée, la quantité portée sur le bon de commande et la quantité portée sur le bon de livraison.

Si la quantité livrée n'est pas conforme à la commande, le Directeur des Equipements Médicaux ou son représentant peut mettre le titulaire en demeure de reprendre l'excédent ou de compléter la livraison dans les délais qu'il prescrira.

	En cas de non conformité entre la fourniture livrée et le bulletin de livraison, le dit bulletin et son 

ARTICLE 5 - DÉTERMINATION DES PRIX

	5. 1. - Contenu

	Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres, frappant obligatoirement la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement, à l'emballage et au transport jusqu'au lieu de livraison.

	L'offre de prix sera faite sur la base des quantités indiquées en annexe du C. C. P.

	Des propositions de prix dégressives, en fonction des quantités effectivement commandées par le CHU seraient les bienvenues.

	5. 2. - Régime des droits et taxes

	Si des créations, majorations, diminutions, suspensions, suppressions des droits et taxes intervenaient postérieurement à la date limite fixée pour le dépôt de l'offre, le prix serait modifié en conséquence pour les livraisons auxquelles ces variations de droits et taxes auraient été effectivement appliquées.

	5. 3. - Prix de règlement

	Les prix seront unitaires et fermes durant l'exécution du marché.

	5. 4. - Unité monétaire

	Le marché sera libellé en euros.

ARTICLE 6 - ÉTABLISSEMENT / PAIEMENT DE LA FACTURE

	Le fournisseur produira un dossier de demande de paiement comprenant un mémoire, en trois exemplaires (1 original et 2 doubles), portant les indications suivantes : 

	. le numéro et  la date du document,
	. les noms, n° Siret et adresse du créancier,
	. le numéro du marché ou de l'avenant (le cas échéant),
	. le numéro du bon de commande,
	. la date de livraison,
	. la désignation et la quantité de la fourniture livrée,
	. la remise éventuelle,

le prix de la fourniture faisant ressortir :

	. le prix H. T.
	. la T.V.A.
	. le prix T. T. C.

	Les factures seront adressées au :

Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean Minjoz
Direction des Equipements Médicaux
3 boulevard Fleming
25030 - Besançon Cedex

ARTICLE 7 - DÉLAI DE PAIEMENT

	Le délai global de paiement est de 50 jours. En cas de dépassement, des intérêts moratoires seront calculés sur la base du taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, plus deux points.

ARTICLE 8 - CESSION OU NANTISSEMENT DE CRÉANCE - COMPTABLE ASSIGNATAIRE

	Le titulaire souhaitant céder ou nantir la créance résultant de l'exécution du présent marché doit demander au Directeur des Services Logistiques - bureau des marchés - une copie, certifiée conforme de l'original du marché, revêtue de la mention "exemplaire unique".

	La cession ou le nantissement de créance doit être notifié par l'établissement de crédit cessionnaire ou tout autre bénéficiaire de la cession ou du nantissement par lettre recommandée, avec avis de réception postal au comptable assignataire du CHU adressée à :

Monsieur le Trésorier Principal du CHRU
2, place Saint-Jacques
25030  Besançon Cedex

	Il est de plus recommandé au cessionnaire de joindre à la notification de la cession ou du nantissement de créances l'exemplaire unique du marché, que le cédant lui aura remis. L'exemplaire unique devra en tout état de cause être remis au comptable assignataire en tant que pièce justificative pour le paiement.

ARTICLE 9 - EXÉCUTION PAR DÉFAUT

	En cas de retard d'exécution, de mauvaise exécution, de refus d'exécution des prestations dans les délais accordés, la personne responsable du marché sollicitera une entreprise tierce aux frais et risques du titulaire défaillant en application de l'article 36 du C. C. A. G. - F. C. S. En cas de différence de prix au détriment de l'établissement, cette dernière sera mise de plein droit à la charge du titulaire.

ARTICLE 10 - RÉSILIATION ET INDEMNITÉS DE RÉSILIATION

	Le CHU de Besançon de réserve la possibilité de résilier le marché sans indemnités lorsque les produits livrés n'assurent pas la sécurité des soins.

	Il est précisé que le taux appliqué à la partie non exécutée du marché sera de 2 %.

ARTICLE 11 - DÉROGATIONS AU C. C. A. G. -  FCS

Sans objet

Fait à			le					Fait à			le
Nom et signature du titulaire du marché			Nom et signature du Directeur

CHU DE BESANCON									ANNEXE 1
MAPA n° 2011/30 du 13 avril 2011

Nom ou raison sociale du candidat

Fourniture, Installation, mise en service  d’ un appareil de fluoroscopie mobile petits champs

	TABLEAU DE PRÉSENTATION DES OFFRES

DESIGNATION	REFERENCE	Quantité	Prix
unitaire HT	Prix
unitaire TTC	Montant global
TTC	
Offre de Base	
Appareil de fluoroscopie						
Options libres	
Centreur laser						
Imprimante						
Deuxième écran de visualisation						
Montant global						

                                    		 A ............................................., le ..........................................

								Signature et cachet du Candidat

CHU DE BESANCON									ANNEXE 2
MAPA n° 2011/30 du 13 avril 2011

Nom ou raison sociale du candidat

Fourniture, Installation, mise en service  d’ un appareil de fluoroscopie mobile petits champs

	Récapitulatif technique

1)  Arceau	
Mouvement longitudinal	                                                          cm	
Angulation	                                       ±……………°	
Mouvement vertical	                                                          cm	
Rotation	                                       ±……………°  	
Angulation	                             +……. °    /  - …….°	
Distance tube Rx ampli	                                                          cm	
Espace libre dans l’arceau	                                                          cm	
Mouvement d’inclinaison manuel		
Mouvement de translation		
Dimension de l’ensemble (L x l x h)	                    ....x……x…..	
Poids de l’ensemble  	                                                        Kg	
Ecran moniteur intégré dans l’arceau	              OUI                                 NON	
Pédale sans fil	              OUI                                 NON	
Laser d’alignement optionnel	              OUI                                 NON	
Dispositif stérile	              OUI                                 NON	
Coût ( €/TTC ) par quantité 10/100/500	                     …../……./…..€	
2)  Emission Rayons X	
   2-1 Type de tube	                     De               à                   h.	
Taille des filaments	                                         …… /   …..mm	
Capacité thermique du tube	                                                     MHU	
Dissipation thermique  gaine/tube Rx	                                                      MHU	
Filtration		
« Body smart » mesure anatomique automatique	               OUI                                 NON	
 2-2 Collimateur		
Type		
Shutters		
Rotation		
Position automatisée	                  OUI                           NON	
Position optionnelle	                  OUI                           NON	
 2-3 Générateur		
Type		
Puissance 	                         ……………………KW	
Tension 	                                   ……………..KV	
Intensité maximum	                                        ………… MA	
Fluoroscopie 	 De.. à ….Kw	
       En low dose	 De.          à             mA	
       En haute résolution      	 De.          à             mA	
       Impulsion	          …………..  mS/………      mS/S	
Radiographie KV	 De                          .. à                  Kv	
                      mA	 De……………….à……………mA     	
2-4 Moniteur	               	
Type – écran plat	               OUI                                 NON	
Nombre		
Dimension		
Résolution		
Rotation image	               OUI                                 NON	
Images mémorisables 	               OUI                                 NON	
2-5 DICOM		
Print	                       OUI                         NON	
Store	                       OUI                         NON	
WWL, MPPS, SC	                       OUI                         NON	
 2-6 Stockage images		
Nombre d’images stockées sur disque	…………	
3) Détection 		
Amplificateur de Brillance		
Type		
Nombre de champs et dimensions	…………./…………/           /cm	

						 Fait à…………….le………………

						Signature et cachet du candidat