CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON

Direction des Equipements Médicaux

Hôpital Jean Minjoz - 3 boulevard Fleming
25 030 - Besançon Cedex

Affaire suivie par : Mr A. BOUGAUD
Tél : n° 03.81.66.81.24
Fax : n° 03.81.66.83.84
Email :  abougaud@chu-besancon.fr

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES

(C. C. P.)

Fourniture, Installation, mise en service  d’ un vidéo capillaroscope

MAPA n ° 2011/29 du 28 mars 2011

DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 

Le lundi 02 mai  2011 à 16 heures au plus tard 

Le présent document comporte 11 pages numérotées de 1 à 11

ARTICLE 1 - OBJET ET CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DE LA CONSULTATION

1.	1. - Objet de la consultation

Le marché a pour objet la fourniture, l’installation, la mise d’un vidéo - capillaroscope destiné à compléter les équipements du service de chirurgie vasculaire. Cet équipement haute résolution sera mise en œuvre pour permettre l’exploration des capillaires sous cutanés de la zone péri unguéale et le stockage des données.

Cet équipement sera composée :

-	d’une caméra haute résolution déposée sur un statif avec un réglage fin d’une source de lumière,
-     d’un système informatique de type PC portable ou de bureau avec écran plat permettant l’acquisition, le traitement et le stockage des données.

 
1. 2. - Décomposition en tranches ou en lots

	La présente consultation ne comporte pas de lot. 
   
1. 3. - Forme du marché

	Achat ponctuel

1. 4. - Durée du marché

	D’un an à compter de la date de notification marché.

1.5. – Prestations et protocoles
	
	Conformément aux textes en vigueur, les soumissionnaires joindront en annexe à leur réponse, les fiches techniques correspondant aux fiches présentées. 

ARTICLE 2 - DOCUMENTS CONTRACTUELS

	Le marché est constitué par les documents contractuels, énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissant : 

1 		- Le présent cahier des clauses particulières (C.C.P.), dont l'exemplaire original est conservé dans les			archives de l'établissement, seul fait foi.
2		 - Pièces particulières, annexes éventuelles : le cas échéant, normes AFNOR, marquage CE, catalogue			avec tarifs afférents.
3 		- Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de				fournitures courantes et de services. 
 - L'acte d'engagement (DC3).

ARTICLE 3 - DÉLAIS D’EXÉCUTION

Le candidat est tenu de respecter le délai maximum de livraison de 8 semaines parallèlement au délai inférieur qu’il pourra proposer dans son offre. 

ARTICLE 4 - CONDITIONS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS

	4. 1. - Dispositions générales

	Le titulaire devra se conformer aux seuls ordres écrits, définis au moyen du bon de commande.

	Le bon de commande comportera : 

		 La référence du marché,
		 Les équipements concernés, 
		 La quantité demandée,
		 Le prix d'engagement correspondant au prix marché,
		 Le lieu et la date (ou délai), souhaités ou exigés, de livraison,
		 L’adresse de facturation.

	Il sera signé par la Personne Responsable du Marché représentée par le Directeur des Equipements Médicaux ou son représentant.

	4. 2. - Conditions de livraison et transport

		4. 2. 1. - Modalités de livraison : 

	Si nécessaire, les fournitures pour ces contrôles doivent être livrées franco de port, d’emballage et de manutention.
	
		4. 2. 2. - Lieu de livraison : 

Les marchandises sont  livrées au service biomédical : 

Centre Hospitalier Régional Universitaire 
Hôpital Jean Minjoz Service Biomédical
3, Boulevard Fleming
25 030 Besançon Cedex

	Les fournitures sont réceptionnées les jours ouvrés, du lundi au vendredi inclus.

de 9h00 à 11h00  et  de 13h30 à 16h00.

	Le non respect des dispositions ci-dessus peut entraîner le refus de la livraison. Les frais en résultant sont à la charge du titulaire.

	Le titulaire est responsable des risques afférents au transport de ses produits, jusqu'à leur réception, en application de l'article 19 - 3 du C.C.A.G. / FCS

	Elle consiste à vérifier la conformité entre la quantité livrée, la quantité portée sur le bon de commande et la quantité portée sur le bon de livraison.

Si la quantité livrée n'est pas conforme à la commande, le Directeur des Equipements Médicaux ou son représentant peut mettre le titulaire en demeure de reprendre l'excédent ou de compléter la livraison dans les délais qu'il prescrira.

	En cas de non conformité entre la fourniture livrée et le bulletin de livraison, le dit bulletin et son 

ARTICLE 5 - DÉTERMINATION DES PRIX

	5. 1. - Contenu

	Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres, frappant obligatoirement la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement, à l'emballage et au transport jusqu'au lieu de livraison.

	L'offre de prix sera faite sur la base des quantités indiquées en annexe du C. C. P.

	Des propositions de prix dégressives, en fonction des quantités effectivement commandées par le CHU seraient les bienvenues.

	5. 2. - Régime des droits et taxes

	Si des créations, majorations, diminutions, suspensions, suppressions des droits et taxes intervenaient postérieurement à la date limite fixée pour le dépôt de l'offre, le prix serait modifié en conséquence pour les livraisons auxquelles ces variations de droits et taxes auraient été effectivement appliquées.

	5. 3. - Prix de règlement

	Les prix seront unitaires et fermes durant l'exécution du marché.

	5. 4. - Unité monétaire

	Le marché sera libellé en euros.

ARTICLE 6 - ÉTABLISSEMENT / PAIEMENT DE LA FACTURE

	Le fournisseur produira un dossier de demande de paiement comprenant un mémoire, en trois exemplaires (1 original et 2 doubles), portant les indications suivantes : 

	. le numéro et  la date du document,
	. les noms, n° Siret et adresse du créancier,
	. le numéro du marché ou de l'avenant (le cas échéant),
	. le numéro du bon de commande,
	. la date de livraison,
	. la désignation et la quantité de la fourniture livrée,
	. la remise éventuelle,

le prix de la fourniture faisant ressortir :

	. le prix H. T.
	. la T.V.A.
	. le prix T. T. C.

	Les factures seront adressées au :

Centre Hospitalier Régional Universitaire Jean Minjoz
Direction des Equipements Médicaux
3 boulevard Fleming
25030 - Besançon Cedex

ARTICLE 7 - DÉLAI DE PAIEMENT

	Le délai global de paiement est de 50 jours. En cas de dépassement, des intérêts moratoires seront calculés sur la base du taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, plus deux points.

ARTICLE 8 - CESSION OU NANTISSEMENT DE CRÉANCE - COMPTABLE ASSIGNATAIRE

	Le titulaire souhaitant céder ou nantir la créance résultant de l'exécution du présent marché doit demander au Directeur des Services Logistiques - bureau des marchés - une copie, certifiée conforme de l'original du marché, revêtue de la mention "exemplaire unique".

	La cession ou le nantissement de créance doit être notifié par l'établissement de crédit cessionnaire ou tout autre bénéficiaire de la cession ou du nantissement par lettre recommandée, avec avis de réception postal au comptable assignataire du CHU adressée à :

Monsieur le Trésorier Principal du CHRU
2, place Saint-Jacques
25030  Besançon Cedex

	Il est de plus recommandé au cessionnaire de joindre à la notification de la cession ou du nantissement de créances l'exemplaire unique du marché, que le cédant lui aura remis. L'exemplaire unique devra en tout état de cause être remis au comptable assignataire en tant que pièce justificative pour le paiement.

ARTICLE 9 - EXÉCUTION PAR DÉFAUT

	En cas de retard d'exécution, de mauvaise exécution, de refus d'exécution des prestations dans les délais accordés, la personne responsable du marché sollicitera une entreprise tierce aux frais et risques du titulaire défaillant en application de l'article 36 du C. C. A. G. - F. C. S. En cas de différence de prix au détriment de l'établissement, cette dernière sera mise de plein droit à la charge du titulaire.

ARTICLE 10 - RÉSILIATION ET INDEMNITÉS DE RÉSILIATION

	Le CHU de Besançon de réserve la possibilité de résilier le marché sans indemnités lorsque les produits livrés n'assurent pas la sécurité des soins.

	Il est précisé que le taux appliqué à la partie non exécutée du marché sera de 2 %.

ARTICLE 11 - DÉROGATIONS AU C. C. A. G. -  FCS

Sans objet

Fait à			le					Fait à			le
Nom et signature du titulaire du marché			Nom et signature du Directeur

CHU DE BESANCON									ANNEXE 1
MAPA n° 2011/29 du 28 mars 2011

Nom ou raison sociale du candidat

Fourniture, Installation, mise en service  d’ un vidéo capillaroscope

	TABLEAU DE PRÉSENTATION DES OFFRES

DESIGNATION	REFERENCE	Quantité	Prix
unitaire HT	Prix
unitaire TTC	Montant global
TTC	
Offre de Base	
Vidéo capillaroscope						
Système informatique						
Options libres	
Logiciel additionnel						
Table support						
Autre						
Montant global						

                                    		 A ............................................., le ..........................................

								Signature et cachet du Candidat

CHU DE BESANCON									ANNEXE 2
MAPA n° 2011/29 du 28 mars 2011

Nom ou raison sociale du candidat

Fourniture, Installation, mise en service  d’ un vidéo capillaroscope
	Récapitulatif technique

Système informatique	
PC portable	               OUI                                NON	
Taille de l’écran :  	                                                          cm	
Système d’exploitation 		
Description		
Carte USB 	               OUI                                NON	
Caméra	
Type de capteur		
Codage couleurs		
Résolution horizontal	                                                       pixel	
Résolution vertical	                                                       pixel	
Type de port utilisé :		
Carte graphique 		
Balance des blancs automatiques  	              OUI                                  NON	
Source de lumière :	
Type		
Température de couleurs : 	                                                           °K	
Nombre de niveau d’intensité :		
Durée de vie estimée de la lampe 	                     De               à                   h.	
Objectif		
Niveau de grossissement 		
Statif	
Dimension du col de cygne 	                                                          mm	
Base informatique 	
Alimentation sauvegarde interne de données 	               OUI                                 NON	
Base PC 	               OUI                                 NON	
Dimension du disque dur en Go 		
Logiciel fourni 		
Acquisition et traitement d’images 	               OUI                                 NON	
Archivage des images 	               OUI                                 NON	
Possibilité d’acquisition d’image en mode rafale 	               OUI                                 NON	
Possibilité de repère des longueur 	               OUI                                 NON	
Possibilité de créer et de numériser des repères de longueur 	               OUI                                 NON  	

						 Fait à…………….le………………
							Signature et cachet du candidat