Le CPP - Est II
Président : Professeur Jean-Pierre KANTELIP
Secrétaire administrative : Mme Karine BELOT
 
Calendrier 2011 du CPP - Est II
 
 
Date de réunion
Date limite de réception 
du dossier complet 
(dossier initial – amendements) 
Lundi 17 janvier 2011
Vendredi 17 décembre 2010
Lundi 21 février 2011
Vendredi 28 janvier 2011
Lundi 21 mars 2011
Vendredi 25 février 2011
Pas de séance en avril, 
reportée en mai.
 
Lundi 02 mai 2011
Vendredi 01 avril 2011
Lundi 30 mai 2011
Vendredi 29 avril 2011
Lundi 20 juin 2011
Vendredi 20 mai 2011
Lundi 25 juillet 2011
Vendredi 24 juin 2011
Septembre : à déterminer
 
Octobre : à déterminer
 
Novembre : à déterminer
Décembre : à déterminer
 

Tout dossier envoyé après la date limite de réception ne sera pas pris en compte. Si vous souhaitez déposer un protocole devant le CPP, merci de nous communiquer par e-mail le titre de l’étude et nom de l’investigateur principal.
Les réunions se tiennent à 14h30, salle du conseil d'administration
Hôpital Saint-Jacques

Procédures :

Demandes de modifications substantielles

Demandes de modifications concernant les protocoles de recherche biomédicale régis par la loi Huriet

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un produit non mentionné à l’article L 5311-1

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un médicament 

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un produit cosmétique ou de tatouage

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou un dispositif de diagnostic in vitro

Soumission d'un protocole pour les soins courants

Modèles à votre disposition :

Notice d'information

Consentement éclairé

Siège : Centre Hospitalier Universitaire
Hôpital Saint-Jacques - 2 place Saint-Jacques
            25030 BESANCON Cédex
            Tél.    03-81-21-93-12
            Fax :  03-81-21-93-13
            Courriel : cpp@chu-besancon.fr

Tous les courriers, dépôts de dossiers... doivent impérativement être adressés à "Mr le Président du CPP".