Le CPP - Est II
Président : Professeur Jean-Pierre KANTELIP
Secrétaire administrative : Mme Karine BELOT
 
Calendrier 2009 du CPP - Est II
 
 
Date de réunion
Date limite de réception 
du dossier complet 
(dossier initial – amendements) 
Lundi 25 janvier 2010
Mercredi 23 décembre 2009
Lundi 22 février 2010
Vendredi 29 janvier 2010
Lundi 22 mars 2010
Vendredi 26 février 2010
Lundi 26 avril 2010
Vendredi 2 avril 2010
Lundi 31 mai 2010
Vendredi 7 mai 2010
Lundi 21 juin 2010
Vendredi 28 mai 2010
Lundi 5 juillet 2010
Vendredi 11 juin 2010
Lundi 27 septembre 2010
Vendredi 3 septembre 2010
Lundi 25 octobre 2010
Vendredi 1 octobre 2010
Lundi 22 novembre 2010
Vendredi 29 octobre 2010
Lundi 13 décembre 2010
Vendredi 19 novembre 2010

Tout dossier envoyé après la date limite de réception ne sera pas pris en compte. Si vous souhaitez déposer un protocole devant le CPP, merci de nous communiquer par e-mail le titre de l’étude.
Les réunions se tiennent à 14h30, salle du conseil d'administration
Hôpital Saint-Jacques

Procédures :

Demandes de modifications substantielles

Demandes de modifications concernant les protocoles de recherche biomédicale régis par la loi Huriet

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un produit non mentionné à l’article L 5311-1

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un médicament 

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un produit cosmétique ou de tatouage

Soumission d'un protocole de recherche biomédicale portant sur un dispositif médical ou un dispositif de diagnostic in vitro

Soumission d'un protocole pour les soins courants

Modèles à votre disposition :

Notice d'information

Consentement éclairé

Siège : Centre Hospitalier Universitaire
Hôpital Saint-Jacques - 2 place Saint-Jacques
            25030 BESANCON Cédex
            Tél.    03-81-21-93-12
            Fax :  03-81-21-93-13
            Courriel : cpp@chu-besancon.fr

Tous les courriers, dépôts de dossiers... doivent impérativement être adressés à "Mr le Président du CPP".