Le CHU mène depuis quelques années une politique de protection des inventions de ses chercheurs. En collaboration avec l’université de Franche-Comté, il met en place la gestion, le dépôt des demandes de brevets, le suivi des procédures.

Le CHU gère 19 brevets ou déclarations d’invention, tous secteurs confondus. La majorité des brevets font l’objet d’une copropriété avec principalement l’université de Franche-Comté. Certains de ces brevets présentent plus de deux titulaires, ce qui témoigne de la coopération scientifique entre de nombreux organismes de recherche.

Certaines inventions réalisées au CHU ont permis le dépôt d’un ou plusieurs brevets, mais ont également pu aboutir à la création de start-up.

Contact à la DRCI :
Nassim Soummane, chargé d’affaires juridiques
Poste 03 81 21 80 99 / nsoummane[at]chu-besancon[dot]fr

Le centre d'investigation clinique Inserm CIC 1431 du CHU, spécialisé dans le domaine des microtechniques pour la santé, s’inscrit parfaitement dans le contexte scientifique industriel et médical Franc-Comtois.

Le CIC oeuvre en partenariat étroit avec l'institut FEMTO-ST (UMR CNRS), l'école d'ingénieurs en biomédical (ISIFC), l'EFS Bourgogne Franche-Comté, le pôle des microtechniques, le cluster des technologies innovantes en santé, et de nombreux autres partenaires (associations d'usagers et de patients, réseau de santé, cancéropole Grand-Est, etc.).
Les projets auxquels le CIC contribue s’orientent notamment selon les axes suivants :

• les dispositifs pour l’investigation clinique,
• les techniques de suppléance,
• la qualification biologique et les méthodes thérapeutiques de précision.